Vous êtes un artiste, le gérant d’une troupe, le dirigeant d’une structure culturelle, une collectivité territoriale, un mécène et souhaitez créer ou développer un événement, une structure ou un projet artistique ? Vous rencontrez des difficultés ou avez des interrogations concernant la gestion des ressources humaines (bénévoles, amateurs, salariés, dirigeants, fondateurs…) ?
Que vous n’en soyez qu’à l’idée ou déjà avancés dans vos démarches, nous vous aiderons à choisir une stratégie et vous conseillerons les solutions juridiques les mieux adaptées à votre projet, votre secteur d’activité ou encore à vos financements (subvention, don et legs, recettes d’activités…). Nous vous représenterons dans toutes les phases des procédures.
Entreprise culturelle
- Association, fondation
- Entreprise commerciale
- Entrepreneur individuel
- Événement culturel
- Mécénat culturel, ressources, fiscalité
- Festival
Artiste, créateur
- Statut, modalité d’exercice
- Intermittents du spectacle
- Pratiques en amateur
Activités culturelles des collectivités publiques
- Subventions
- Délégation de service public
- Gestion directe
- Établissement culturel (théâtre, musée, salle de musique…)
- Festival
- Responsabilité
Gestion de la propriété intellectuelle
- Contrat d’auteur
- Contrat d’esquisse
- Contrat de production
- Contrat de réalisation
Spectacle vivant
- Salle de spectacle
- Organisateur de spectacle
- Intermittents du spectacle
- Pratiques en amateur
- Responsabilité
- Festival
- Responsabilité